Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3342923
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2025
POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ de POMME DE PAIN

Présentation de la marque POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ

Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , SANDWICHS et SANS REPROCHE , LE VILLAGEOIS


POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 6-8 boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2579102 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-17

Café, thé, cacao, boissons à base de thé, café ou cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Services de restauration (alimentation), restaurants libres-services, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.